Peut-on obtenir une amende pour possession de CBD ?

Le CBD est légal en France sous certaines conditions, mais la loi reste floue dans les faits. Lors d’un contrôle de police, tu peux te retrouver dans une situation compliquée selon le produit que tu possèdes, sa teneur en THC ou la manière dont il est présenté. Je t’aide à tout comprendre et à naviguer cette situation délicate.

Kas jāatceras

• Le CBD est légal si le produit contient un taux de THC < 0,3 % et est issu de variétés autorisées.
• Si le taux de THC dépasse cette limite, la possession peut être sanctionnée comme pour un stupéfiant.
• En cas de test salivaire, la présence de THC peut entraîner des sanctions.

Ce qui peut déclencher un contrôle et une sanction

Même si ton produit est légal, plusieurs situations peuvent entraîner un contrôle ou une sanction et c’est là que tout se corse.

Si un produit légal de CBD contient des traces de THC cela peut poser problème lors d’un test salivaire. Tu dois le savoir, mais l’usage de stupéfiants au volant est strictement interdit et comme la justice ou la police ne font pas toujours la distinction entre CBD légal et cannabis à usage récréatif, tu peux être sanctionné.

Le problème se pose aussi en cas de possession de fleurs de CBD. Bien que le CBD soit légal, il est souvent difficile à l’œil nu de distinguer les fleurs de cannabis légal et les fleurs illégales. Et, si le taux de THC dépasse la limite autorisée, cela peut être une infraction.

Un produit mal étiqueté ou un fournisseur douteux peuvent aussi te mettre dans l’embarras. Si le produit ne porte pas une preuve claire de sa provenance, de son taux de THC ou de son lot, tu risques d'avoir du mal à prouver sa légalité. Le cas peut alors être traité comme stupéfiant.

Quelles sanctions possibles ?

Si tu tombes dans une situation où la police ou la justice estime que le CBD que tu possèdes ne respecte pas les conditions légales, voici ce à quoi tu t'exposes :

• Une amende forfaitaire pour usage ou possession de stupéfiants. En France, cela peut être 200 € dans beaucoup de cas pour un usage.
• En cas de CBD et test salivaire positif au volant, même avec un produit légal, la présence de THC pourrait entraîner la suspension ou le retrait de ton permis, selon la gravité et le taux de THC détecté.
• Les risques sont plus sérieux si le produit dépasse largement la teneur légale. Le produit peut être saisi, et tu pourrais être poursuivi.e pour détention ou usage de stupéfiants. Dans ce cas, l’amende peut être plus élevée et les implications judiciaires plus lourdes.

Que faire pour éviter ce genre de situation ?

Mama ne veut pas t’effrayer, juste t’armer pour éviter ce genre de situation. Je te donne quelques conseils pratiques pour éviter un malentendu.

Garde toujours la facture ou le ticket d’achat de ton produit au CBD et, si c’est possible, une analyse de laboratoire qui prouve le taux de THC que celui-ci contient. Ne consomme pas non plus de fleurs de CBD peu fiables ou dont l’origine est inconnue. Privilégie vraiment des marques transparentes comme Mama Kana.

Si tu conduis, évite de consommer juste avant, car même des traces infimes peuvent être détectées. En cas de contrôle, si on te demande un test salivaire ou sanguin, tu peux demander qu’on fasse une analyse plus poussée, ou tu peux contester si le produit est légal et conforme.

Tu vois, la législation est claire sur le papier, mais dans la pratique, les contrôles peuvent être imprévisibles. Prends soin de toi !